Dominique PIVETEAUD réhabilité, le rectorat de Paris condamné !

lundi 29 août 2011
par  Sud75
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Souvenons-nous, en juin 2008, à l’instigation de l’inspectrice du 18ème Boniface, l’IA 1er degré Rosselet retirait injustement à notre collègue Dominique Piveteaud son emploi de maître-formateur et de son affectation à l’école de la rue Cavé, malgré l’émotion et la mobilisation suscitées.

Mais, pour nous, le combat n’était pas terminé et il s’est poursuivi notamment devant le tribunal administratif de Paris qui a tranché, le 15 juin 2011 : Le jugement annule la double sanction et condamne le rectorat à verser 3 000 € à Dominique ainsi qu’à le rétablir intégralement dans ses fonction et poste. En juillet, l’actuel inspecteur d’académie a appliqué la décision de justice et renoncé à faire appel.

C’est une indéniable victoire, aussi un camouflet pour Rosselet (qui finit par coûter cher à l’État, après une première condamnation en 2009 à verser 1 000 €, suite à l’interdiction abusive d’un stage syndical SUD-CNT) et un atout pour le succès espéré de la plainte pour harcèlement moral déposée par 5 enseignants de la circonscription 18-B et deux syndicats parisiens (SUD Éducation et SNUIPP).

À suivre, donc ...


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